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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN CABY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JEAN CABY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3345413
Date de dépôt :
08/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2015
Marque figurative de JEAN CABY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) JEAN CABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN CABY domicilié(e) 40, rue de la Gare,59350 SAINT ANDRE - 59350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 500 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345413.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JEAN CABY a également déposé les autres marques suivantes : cabrioli's , JEAN CABY , JEAN CABY , BELUCHON , L'ANDRESIEN , Jean Caby CHARCUTIER DEPUIS 1915 LÉGUMES du SOLEIL , MOULIN DES FLANDRES , GRAND SAINT ANTOINE , RHONALPIN , LE MOULIN


JEAN CABY Société Anonyme - 40, rue de la Gare,59350 SAINT ANDRE - 59350 - France - SIREN 454500448


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 31 mars 2008 - Changement de dénomination n°471479 - Publication au BOPI 2008-03-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Inscription le 1 février 2006 - retrait partiel n°427521 - Publication au BOPI 2006-02-01

Inscription le 31 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471478 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439994 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 11 septembre 2006 - Changement de dénomination n°439995 - Publication au BOPI 2006-09-11

Inscription le 11 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°439993 - Publication au BOPI 2006-09-11

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Saucisses.