Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABYSVELT
Jean CABY & Cie, société à responsabilité limitée, 40, rue de la Gare, SAINT-ANDRE (Nord).

Numéro de dépôt :
1167822
Date de dépôt :
14/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CABYSVELT de Jean CABY & Cie

Présentation de la marque CABYSVELT

Déposée le 14 avril 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean CABY & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CABYSVELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean CABY & Cie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CABYSVELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CABYSVELT est expirée depuis le 14 avril 1991.

Jean CABY & Cie a également déposé les autres marques suivantes : 4 SAUCISSES A GRILLER , BELUCHON , SES BONNETABLE SPECIALITES , CHORIZELLA , (Marque figurative) , RHONALPIN , NICOU , CABY , LES MIMANDISES , BELUCHON


Jean CABY & Cie, société à responsabilité limitée, 40, rue de la Gare, SAINT-ANDRE (Nord). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-36

Aliments à basses calories, produits diététiques et alimentaires de régime. Charcuterie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.