Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JARDILAND, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3175471
Date de dépôt :
19/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2012
Marque en couleurs, figurative de JARDILAND

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) JARDILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JARDILAND domicilié(e) 26, rue de la Maison Rouge,77185 LOGNES - 77185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 301 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175471.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 juillet 2012.

JARDILAND a également déposé les autres marques suivantes : GREFFE DE VIE , JARDILAND , JARDILAND , LES GOURMANDISES DU JARDINIER , PARI GIVRÉ , LABEL JARDILAND , FOURCHE & COMPAGNIE , J , J , JARDILAND


JARDILAND, (Société Anonyme) - 26, rue de la Maison Rouge,77185 LOGNES - 77185 - France - SIREN 326301413


Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Inscription le 13 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°465587 - Publication au BOPI 2007-12-13

Inscription le 13 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465586 - Publication au BOPI 2007-12-13

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels ou artificiels) ; produits de traitement des plantes. Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ; fongicides. Outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage ; tondeuses à gazon à moteur ; pompes d'aération pour aquariums. Outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage à mains actionnés manuellement ; tondeuses à gazon à mains. Appareils et installations de cuisson. Aquariums d'appartement ; cache-pots en papier ; calendriers ; cahiers ; catalogues ; prospectus ; publications ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sachets, sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; figurines (statuettes) en papier mâché ; journaux ; livres ; manuels ; périodiques ; revues ; nappes et serviettes en papier ; papier à lettres ; cartes, carnets ; stylos ; tableaux noirs. Meubles ; salons de jardins ; articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : niches pour animaux d'intérieur ; anneaux de rideaux ; appliques murales décoratives ; armoires ; armoires à pharmacie ; objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique ; baguettes d'encadrement ; coffres non métalliques ; manches à balai non métalliques ; bancs (meubles) ; berceaux ; étagères de bibliothèque ; rayons de bibliothèque ; coffrets à bijoux ; pans de boiserie pour meubles ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boîtes en bois ou en matière plastique ; casiers à bouteilles ; buffets ; meubles de bureau ; cadres ; caillebotis non métalliques ; caisses en bois ou en matière plastique ; caisses non métalliques ; canapés ; casiers ; chaises ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; écrans de cheminée ; tableaux accroche-clés ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffrets (meubles) ; coffrets à bijoux ; commodes ; comptoirs ; dessertes ; distributeurs fixes de serviettes ; divans ; échelles en bois ou en matière plastique ; écriteaux en bois ou en matière plastique ; étagères ; fauteuils ; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; piédestaux pour pots à fleurs ; garnitures de meubles ; garnitures de fenêtres ; garnitures de lits ; garnitures de portes ; glaces (miroirs) ; housses pour vêtements ; jardinières ; présentoirs pour journaux ; bois de lits ; literie (à l'exception du linge de lit) ; sommiers de lits ; lits ; manches d'outils ; manches de couteaux ; coussins ; montures de brosses ; moulures pour cadres (encadrement) ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; oiseaux empaillés ; oreillers ; paillasses ; paniers non métalliques, porte-parapluies ; paravents ; parcs pour bébés ; pièces d'ameublement ; porte-chapeaux ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-manteaux ; présentoirs ; rayonnages ; revêtements amovibles pour éviers ; crochets de rideaux ; tringles de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; ruches pour abeilles ; sacs de couchage pour le camping ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique ; stores d'intérieur à lamelles ; panneaux accroche-clés ; tableaux d'affichage ; tables ; tabourets ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) . Bacs de propreté pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; cages à oiseaux ; peignes pour animaux ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; instruments d'arrosage ; arroseurs ; arrosoirs ; objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; baignoires d'oiseaux ; balais ; bassins ; bougeoirs non en métaux précieux ; brosserie ; brûle-parfums ; cache-pots non en papier ; carafes ; chiffons de nettoyage ; cruches ; distributeurs de savons ; éponges ; faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; pots à fleurs ; supports pour fleurs ; gants de jardinage ; gourdes ; mangeoires pour animaux ; chasse-mouches ; nécessaire pour pique-nique ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; pièges à insectes ; pommes d'arrosoir ; porte-éponges ; porte-savons ; saladiers non en métaux précieux ; tuyaux d'arrosage ; vaporisateurs à parfum ; vases non en métaux précieux ; volières.Jeux ; jouets ; décoration pour arbres de Noël. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux ; arbres de Noël ; arbustes ; herbes potagères fraîches ; rosiers ; plantes séchées pour la décoration. Regroupement pour le compte de tiers de produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels ou artificiels) , produits de traitement des plantes, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes, fongicides, outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage, tondeuses à gazon à moteur, pompes d'aération pour aquariums, outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage à mains actionnés manuellement, tondeuses à gazon à mains, appareils et installations de cuisson, aquariums d'appartement, cache-pots en papier, calendriers, cahiers, catalogues, prospectus, publications, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , papier d'emballage, sachets, sacs pour l'emballage, figurines (statuettes) en papier mâché, journaux, livres, manuels, périodiques, revues, nappes et serviettes en papier, papier à lettres, cartes, carnets, stylos, tableaux noirs, meubles, salons de jardins, articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : niches pour animaux d'intérieur, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives, armoires, armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en plâtre ou en matière plastique, baguettes d'encadrement, coffres non métalliques, manches à balai non métalliques, bancs (meubles) , berceaux, étagères de bibliothèque, rayons de bibliothèque, coffrets à bijoux, pans de boiserie pour meubles, boîtes en bois ou en matie plastique, casiers à bouteilles, buffets, meubles de bureau, cadres, caillebotis non métalliques, caisses en bois ou en matière plastique, caisses non métalliques, canapés, casiers, chaises, chaises hautes pour enfants, chaises longues, écrans de cheminée, tableaux accroche-clés, coffres à jouets, coffres non métalliques, coffrets, coffrets à bijoux, commodes, comptoirs, dessertes, distributeurs fixes de serviettes, divans, échelles en bois ou en matière plastique, écriteaux en bois ou en matière plastique, étagères, fauteuils, figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, piédestaux pour pots à fleurs, garnitures de meubles, garnitures de fenêtres, garnitures de lits, garnitures de portes, glaces (miroirs) , housses pour vêtements, jardinières, présentoirs pour journaux, boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, bois de lits, literie, sommiers de lits, lits, manches d'outils, manches de couteaux, coussins, montures de brosses, moulures pour cadres (encadrement) , nichoirs, nids pour animaux d'intérieur, oiseaux empaillés, oreillers, paillasses, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents, parcs pour bébés, pièces d'ameublement, porte-chapeaux, porte-parapluies, porte-revues, porte-manteaux, présentoirs, rayonnages, revêtements amovibles pour éviers, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, tringles de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, ruches pour abeilles, sacs de couchage pour le camping, sièges, sièges métalliques, sofas, statues en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, stores d'intérieur à lamelles, panneaux accroche-clés, tableaux d'affichage, tables, tabourets, vaisseliers, vannerie, vitrines (meubles) , bacs de propreté pour animaux, cages pour animaux de compagnie, cages à oiseaux, peignes pour animaux, seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes, instruments d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, baignoires d'oiseaux, balais, bassins, bougeoirs non en métaux précieux, brosserie, brûle-parfums, cache-pots non en papier, carafes, chiffons de nettoyage, cruches, distributeurs de savons, éponges, faïence, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, pots à fleurs, supports pour fleurs, gants de jardinage, gourdes, mangeoires pour animaux, chasse-mouches, nécessaire pour pique-nique, instruments de nettoyage actionnés manuellement, pièges à insectes, pommes d'arrosoir, porte-éponges, porte-savons, saladiers non en métaux précieux, tuyaux d'arrosage, vaporisateurs à parfum, vases non en métaux précieux, volières, jeux, jouets, décoration pour arbres de Noël, produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) , animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, arbres de Noël, arbustes, herbes potagères fraîches, rosiers, plantes séchées pour la décoration, organisation et conduite de colloques, compétitions sportives, concours, conférences, séminaires, congrès, expositions, spectacles, divertissements, services de jeux proposés en ligne, dressage d'animaux, cours par correspondance, éducation, enseignement, formation pratique, production de films, publication de livres, de textes, parcs d'attraction, exploitation de jardins zoologiques, tous services en rapport avec l'horticulture et le jardinage, location de matériel pour exploitation agricole et pour le jardinage, analyses chimiques, notamment analyses de terres, création et entretien de jardins, de parcs, destruction des mauvaises herbes, entretien des pelouses, services de paysagistes, toilettage d'animaux, élevage d'animaux permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Organisation et conduite de colloques, compétitions sportives, concours, conférences, séminaires, congrès, expositions, spectacles ; divertissements ; services de jeux proposés en ligne ; dressage d'animaux ; cours par correspondance ; éducation ; enseignement ; formation pratique ; production de films ; publication de livres, de textes ; parcs d'attraction ; exploitation de jardins zoologiques. Analyses chimiques notamment analyses de terres. Services d'horticulture et de jardinage ; location de matériel pour exploitation agricole et pour le jardinage, analyses chimiques, notamment analyses de terres, création et entretien de jardins, de parcs ; destruction des mauvaises herbes ; entretien des pelouses ; services de paysagistes ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.