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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD
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L'ATOUT JACQUET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ATOUT JACQUET
JACQUET BROSSARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3474067
Date de dépôt :
11/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2027
L\'ATOUT JACQUET de JACQUET BROSSARD

Présentation de la marque L'ATOUT JACQUET

Déposée le 11 janvier 2007 par la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ATOUT JACQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-07 du 16 février 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JACQUET BROSSARD domicilié(e) 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 545 919 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque L'ATOUT JACQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3474067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ATOUT JACQUET arrivera à expiration en date du 11 janvier 2027.

JACQUET BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : LES BAGUETTINES DE PARIS , FLUTELLE , LES AUTHENTIQUES DE JACQUET , (Marque figurative) , SAVEURS DE FRANCE , PARTENAIRE DE VOS CREATIONS REPAS , SAVANE , FRIANCE , GOFRET' , COLLECTION DE PETITE FOURNEE


JACQUET BROSSARD, Société anonyme - 76/78 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 400545919


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2017 n°2637045 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, gelées de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves, conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pickles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines alimentaires et préparations faites à base de céréales, mets à base de farine ; pains, pains de mie, pains grillés, pains dit “ viennois ”, petits-pains, sandwiches, biscuits, petits-fours, crêpes, pain d'épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour gâteaux ; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite “ viennoise ”, viennoiserie, brioches, croissants ; sandwiches, produits panifiés, biscottes ; produits de minoterie ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Services de restauration (alimentation), cafés-restaurants, cafétérias, restaurants (libre-service) ; salons de thé ; restaurants à service rapide et permanent (snack bars) ; services de traiteur.