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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. CHATEL
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PAUSE CAFE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAUSE CAFE
J. CHATEL Sàrl

Numéro de dépôt :
92400299
Date de dépôt :
03/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2012

Présentation de la marque PAUSE CAFE

Déposée le 3 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. CHATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUSE CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-01 du 14 février 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J. CHATEL domicilié(e) 72, rue Eudoxie Nonge,97491 Sainte Clotilde (dossier no 2212984) - 97491 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 612 771 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian LEJET domicilié(e) 69, rue Victor Hugo,92400 Courbevoie (dossier no 2212984) - 92400 - France.

La marque PAUSE CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAUSE CAFE est expirée depuis le 3 janvier 2012.

J. CHATEL a également déposé les autres marques suivantes : POUSSE CAFE , ESPRIT DE CANNE A SUCRE , SUPREME DE VUE BELLE , TENDANCE CHATEL , PUNCH DES ILES DISTILLERIE J.CHATEL , CJ PUNCH DES ILES , CHATEL , PAUSE CAFE , Esprit de canne , APERINO


J. CHATEL Sàrl - 72, rue Eudoxie Nonge,97491 Sainte Clotilde (dossier no 2212984) - 97491 - France - SIREN 322612771


Cabinet Christian LEJET - 69, rue Victor Hugo,92400 Courbevoie (dossier no 2212984) - 92400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-33

Inscription le 20 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284800 - Publication au BOPI 1999-09-20

Inscription le 12 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342528 - Publication au BOPI 2002-03-12

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2001 n°2212984 - Publication au BOPI 2001-12-28

Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)