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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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agro Mousquetaires
Marque enregistrée - Marque en vigueur

agro Mousquetaires
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4123918
Date de dépôt :
07/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/10/2024
agro Mousquetaires de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque agro Mousquetaires

Déposée le 7 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « agro Mousquetaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque agro Mousquetaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123918.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque agro Mousquetaires arrivera à expiration en date du 7 octobre 2024.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Publications électroniques téléchargeables ;

Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, magazines, prospectus, publications imprimées, revues, lettres d'information, affiches et affichettes ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; étiquettes et coupons en papier ; articles de papeterie ;

Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, revues, brochures, publications et lettres d'informations), y compris sous forme électronique, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; conseils en stratégie commerciale et en stratégie marketing, conseils en organisation et direction des affaires ; études de marché, recherche de marchés, recherches pour affaires, apporteur d'affaires (réseautage d'affaires), négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; promotion des ventes pour des tiers ; vente en gros, au demi-gros et au détail de produits alimentaires ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente en gros, au demi-gros et au détail ; démonstration de produits ;

Mise à disposition de publications en ligne non téléchargeables, publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne.