LE PAIN, LA PATISSERIE ET NOUS
Présentation de la marque LE PAIN, LA PATISSERIE ET NOUS
Déposée le 27 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IREKS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAIN, LA PATISSERIE ET NOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PAIN, LA PATISSERIE ET NOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PAIN, LA PATISSERIE ET NOUS arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.
IREKS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2006 n°2313474 - Publication au BOPI 2006-04-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2016 n°2615723 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-14