Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMPLY FRAIS
INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3736599
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2020
SIMPLY FRAIS de INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES

Présentation de la marque SIMPLY FRAIS

Déposée par voie électronique le 7 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIMPLY FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES domicilié(e) RUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY 59170 CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 674 801 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES selarl domicilié(e) 25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY Cedex - France.

La marque SIMPLY FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLY FRAIS est expirée depuis le 7 mai 2020.

INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES a également déposé les autres marques suivantes : SUMA , remboursement INTEGRAL , CAD , EURO BOUNTA UN EURO ET PAS PLUS! , SUMETTE , LE MARCHE DU MOIS - guide d'achat des possesseurs de la carte ATAC , ATAK LA MODE ATAK! ATAK C'EST LA MODE , PLACE DES ECONOMIES , LE GOUT MATURITE SAVEUR , ELEA


INTERNATIONAL SUPERMARKET STORES, Société par Actions Simplifiée - RUE DU MARECHAL DE LATTRE DE TASSIGNY 59170 CROIX - France - SIREN 674801329


PONTET ALLANO & ASSOCIES selarl - 25 rue Jean Rostand - Parc Orsay Université - 91893 - ORSAY Cedex - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 1 février 2017 - Transmission totale de propriété n°693667 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-02-01

Lecteurs de codes à barres ; supports d'enregistrement magnétique ; cartes magnétiques ; cartes de fidélité à lecture optique ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes à mémoire ; cartes à microprocesseur ; porte-monnaie électronique ; appareils de lecture optique ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; publications électroniques téléchargeables ; distributeurs de carburants pour station-service ; ;

Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir : cartes de fidélité, cahiers, albums, chemises pour documents, photographies, supports pour photographies en papier et en carton ; produits de l'imprimerie ; imprimés, livres, journaux, magazines, périodiques, catalogues, manuels et revues ; contrats de crédit et de financement (produits de l'imprimerie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos, blocs notes, cartes de visite, carnets, porte-chéquiers, affiches, autocollants ; billets (tickets) ; fanions en papier ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). ;

Services de vente au détail de carburants, huiles, graisses, lubrifiants ; Services de vente au détail en ligne ou par correspondance de carburants, huiles, graisses, lubrifiants ; services de vente au détail de produits alimentaires, de produits pour le ménage ou la cuisine, de couleurs, vernis et laques, de parfums et lotions pour le corps et les cheveux, dentifrices, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'articles de bureau, de valses et sacs, de meubles, de linge de lit et de table, de vêtements et chaussures, de tapis, paillassons, de jeux et jouets et de produits horticoles ; services de vente au détail en ligne ou par correspondance de produits alimentaires, de produits pour le ménage ou la cuisine, de couleurs, vernis et laques, de parfums et lotions pour le corps et les cheveux, dentifrices, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'articles de bureau, de valses et sacs, de meubles, de linge de lit et de table, de vêtements et chaussures, de tapis, paillassons, de jeux et jouets et de produits horticoles ; information en matière de vente au détail ; publicité ; service de publicité en ligne et par correspondance ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, catalogues, prospectus, imprimés, échantillons, sacs de supermarché) ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; décoration de vitrines ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale ; promotion des ventes pour les tiers, notamment par fidélisation de clientèle ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; gestion de fichiers informatiques ; tenue de livres ; prévisions économiques ; établissement de relevés de comptes. ;

Transport ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ou en ligne ; distribution (livraison) de produits ; distribution de colis ; emballage et entreposage de marchandises ; services de parcs de stationnement ; réservation pour les voyages.