Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1995 L'ANNEE PASTEUR "LE SAVOIR EST LE PATRIMOINE DE L'HUMANITE"
INSTITUT PASTEUR Fondation

Numéro de dépôt :
94519230
Date de dépôt :
06/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2004

Présentation de la marque 1995 L'ANNEE PASTEUR "LE SAVOIR EST LE PATRIMOINE DE L'HUMANITE"

Déposée le 6 mai 1994 par INSTITUT PASTEUR Fondation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1995 L'ANNEE PASTEUR "LE SAVOIR EST LE PATRIMOINE DE L'HUMANITE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est INSTITUT PASTEUR Fondation, domicilié(e) 28, rue du Docteur Roux, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT PASTEUR Direction Juridique - France.

La marque 1995 L'ANNEE PASTEUR "LE SAVOIR EST LE PATRIMOINE DE L'HUMANITE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519230.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1995 L'ANNEE PASTEUR "LE SAVOIR EST LE PATRIMOINE DE L'HUMANITE" est expirée depuis le 6 mai 2004.

INSTITUT PASTEUR Fondation a également déposé les autres marques suivantes : POLIOVAC , ALIPAGENE , GRIPPEQUIN , UNITIMBRE , PYRODISTILLATOR , ISTIVAC , VIROSPEINE , INSTITUT PASTEUR , IMMUNOZYME , 1995 L'ANNEE PASTEUR


INSTITUT PASTEUR Fondation - 28, rue du Docteur Roux, 75015 PARIS - France


INSTITUT PASTEUR Direction Juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Organisation d'expositions, salons, congrès conférences, stages de formation, édition de tous imprimés.Imprimés, journaux, périodiques, documentation.Publicité et affaires.Conseil, formation et information en matière scientifique et médicale

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.