Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PolluSIM
INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE Organisme Professionnel, régi par la loi No.612 du 17 novembre 1943

Numéro de dépôt :
3336889
Date de dépôt :
19/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2015
PolluSIM de INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE Organisme Professionnel

Présentation de la marque PolluSIM

Déposée le 19 janvier 2005 par INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE Organisme Professionnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PolluSIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE Organisme Professionnel, régi par la loi No.612 du 17 novembre 1943 domicilié(e) 1 & 4, avenue de Bois Préau,92852 RUEIL MALMAISON cedex - 92852 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alfred ELMALEH INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE domicilié(e) 1 & 4, avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex - 92852 - France.

La marque PolluSIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PolluSIM est expirée depuis le 19 janvier 2015.

INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE Organisme Professionnel a également déposé les autres marques suivantes : DARCYLOG


INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE Organisme Professionnel, régi par la loi No.612 du 17 novembre 1943 - 1 & 4, avenue de Bois Préau,92852 RUEIL MALMAISON cedex - 92852 - France


Alfred ELMALEH INSTITUT FRANÇAIS DU PÉTROLE - 1 & 4, avenue de Bois Préau,92852 RUEIL-MALMAISON cedex - 92852 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés sur tous supports appropriés. Logiciels et programmes d'ordinateurs de simulation du devenir de la pollution dans les sous-sols, permettant de prédire son impact sur le sol, l'eau et l'air. Aides à la direction d'affaire, consultations professionnelles d'affaires, gestions de fichiers informatiques et de logiciels de simulation du devenir de la pollution dans les sous-sols, permettant de prédire son impact sur le sol, l'eau et l'air. Programmations pour ordinateurs, créations (conception) de logiciels, notamment de logiciels de simulation du devenir de la pollution dans les sous-sols, permettant de prédire son impact sur le sol, l'eau et l'air, consultations techniques, établissement de plans, études de projets techniques, recherches et développements de nouveaux produits pour des tiers, études et travaux d'ingénieurs à savoir expertises, évaluations, estimations, recherches, élaborations de rapports dans le domaine de la pollution.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.