Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FROMAGE L'EMISSAIRE
INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL S.A.

Numéro de dépôt :
1544201
Date de dépôt :
06/05/1988
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
06/05/2008
FROMAGE L\'EMISSAIRE de INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL

Présentation de la marque FROMAGE L'EMISSAIRE

Déposée le 6 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « FROMAGE L'EMISSAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL domicilié(e) 2, rue Joseph Cugnot, 57076 METZ (dossier no 2100598) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2100598) - France.

La marque FROMAGE L'EMISSAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROMAGE L'EMISSAIRE est expirée depuis le 6 mai 2008.

INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL a également déposé les autres marques suivantes : LE DELISY , MAITRE QUEUX , BLONDIN DE NESLE , LES FROMAGERIES RICHES MONTS , LES FROMAGERIES RICHES MONTS , CAP SUR L'INDE , FINE FLEUR , RENAISSANCE , LE FLORIDOME , TAPOUNELLE


INITIATIVES ET DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRES-IDEVAL S.A. - 2, rue Joseph Cugnot, 57076 METZ (dossier no 2100598) - France - SIREN 352726194


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2100598) - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1997 n°2100598 - Publication au BOPI 1997-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Inscription le 18 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242951 - Publication au BOPI 1997-09-18

Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241396 - Publication au BOPI 1997-08-11

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