Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CABOTIN EMBLEME
SARL, CIAVG
M. PHILIPPE SIMON

Numéro de dépôt :
3925078
Date de dépôt :
06/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CABOTIN EMBLEME de Inconnu

Présentation de la marque CABOTIN EMBLEME

Déposée le 6 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inconnu et monsieur PHILIPPE SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CABOTIN EMBLEME »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Inconnu domicilié(e) 137 LE BOURG - 33620 - CEZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur PHILIPPE SIMON domicilié(e) 13 BIS RUE DU GENERAL DE SONIS - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CIAVG, Mme. PATRICIA PAUILLAC domicilié(e) 137 LE BOURG - 33620 - CEZAC - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Inconnu a également déposé les autres marques suivantes : URSUS , HAGGAR , LA BELLE GESSIENE , CHRISTMASBEER , SANITEX , RECA , VILO , OSCAR MAYER , DYNASOUND , NERGITONE


SARL, CIAVG - 137 LE BOURG - 33620 - CEZAC - France - SIREN 3

M. PHILIPPE SIMON - 13 BIS RUE DU GENERAL DE SONIS - 44000 - NANTES - France


SARL CIAVG, Mme. PATRICIA PAUILLAC - 137 LE BOURG - 33620 - CEZAC - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 11 mars 2013 - Rejet total n°596461 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.