Déposée par voie électronique le 30 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INCC group
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MERCEDES-BENZ CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INCC group domicilié(e) 85 avenue de Saint Cloud - 78000 - Versailles - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 944 805 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INCC group, Mlle Audrey Lavanant domicilié(e) 85 avenue de Saint Cloud - 78000 - Versailles - France.
La marque MERCEDES-BENZ CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INCC group, SARL - 85 avenue de Saint Cloud - 78000 - Versailles - France - SIREN 378944805
INCC group, Mlle Audrey Lavanant - 85 avenue de Saint Cloud - 78000 - Versailles - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Inscription le 28 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°628058 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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