Marque enregistrée - Marque en vigueur

IMTIYAZ
IMTIYAZ, SAS

Numéro de dépôt :
4386885
Date de dépôt :
07/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2027
IMTIYAZ de IMTIYAZ

Présentation de la marque IMTIYAZ

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMTIYAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IMTIYAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMTIYAZ domicilié(e) Centre Commercail Corgnac, 14 Rue Georges Briquet - 87100 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 829 110 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IMTIYAZ, M. EL MUSTAPHA MASRI domicilié(e) Centre Commercail Corgnac, 14 Rue Georges Briquet - 87100 - LIMOGES - France.

La marque IMTIYAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMTIYAZ arrivera à expiration en date du 7 septembre 2027.


IMTIYAZ, SAS - Centre Commercail Corgnac, 14 Rue Georges Briquet - 87100 - LIMOGES - France - SIREN 829110428


IMTIYAZ, M. EL MUSTAPHA MASRI - Centre Commercail Corgnac, 14 Rue Georges Briquet - 87100 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Viande ; volaille ; fruits secs ; légumes séchés ; charcuterie ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers.