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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
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HYBRID'KIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYBRID'KIT
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4331587
Date de dépôt :
23/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/01/2027
HYBRID\'KIT de IMERYS TC

Présentation de la marque HYBRID'KIT

Déposée le 23 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HYBRID'KIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) 10 rue du Château d'Eau - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HYBRID'KIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYBRID'KIT arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - 10 rue du Château d'Eau - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Inscription le 13 février 2020 - Changement de nom, de dénomination n°780271 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Matériaux de construction métalliques ; tuiles métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; tuiles thermiques métalliques ;

Appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; coffrets électriques et onduleurs ; modules photovoltaïques ; tuiles photovoltaïques ;

Appareils de chauffage ; chauffe-eaux ; collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur ; tuiles thermiques ;

Matériaux de construction non métalliques notamment tuiles ; tuiles non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; tuiles thermiques non métalliques.