Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BON APPETIT
IDEAL LOISIRS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96640921
Date de dépôt :
09/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2006

Présentation de la marque BON APPETIT

Déposée le 9 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) IDEAL LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BON APPETIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDEAL LOISIRS domicilié(e) 38 rue Léon, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 044 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque BON APPETIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON APPETIT est expirée depuis le 9 septembre 2006.

IDEAL LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : RIBOUL' DINGUE LE SERVEUR , MAGIC PUZZLE , RUBIK GLOBE , BICUBE , VULCANO , BASCULO CIRCUS , (Marque figurative) , ADAM , LURON , BABY ORCHESTRA


IDEAL LOISIRS (Société Anonyme) - 38 rue Léon, 75018 PARIS - France - SIREN 642044416


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures); décorations pour arbres de Noël