PAN-EUROPEAN
Présentation de la marque PAN-EUROPEAN
Déposée le 13 avril 1992 par la société étrangère HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAN-EUROPEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PAN-EUROPEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAN-EUROPEAN est expirée depuis le 13 avril 2012.
HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2002 n°2217773 - Publication au BOPI 2002-03-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16