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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS
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Vins – Bonnes Affaires
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vins – Bonnes Affaires
HM PARTICIPATIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3657595
Date de dépôt :
16/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/06/2019
Vins – Bonnes Affaires de HM PARTICIPATIONS

Présentation de la marque Vins – Bonnes Affaires

Déposée le 16 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Vins – Bonnes Affaires »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 833 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vins – Bonnes Affaires est expirée depuis le 16 juin 2019.

HM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LE DOYEN , TOUR DES PRINCES , AUTOUR DE LA TRUFFE , LES JOLIS VINS DE FRANCE , NI OUI NI NON , Comtesse du BAILLY , LIQUEUR de MONBAZILLAC , LE BEAU VILLAGE DES METIERS , LA FROMAGERIE DES CHEVRES , LA BASSE-COUR DE HAUTE VOLEE ®


HM PARTICIPATIONS, SARL - 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 392833315


HM PARTICIPATIONS - 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.