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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS
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MISERICORDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MISERICORDE
HM PARTICIPATIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3122563
Date de dépôt :
25/09/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2021
MISERICORDE de HM PARTICIPATIONS

Présentation de la marque MISERICORDE

Déposée le 25 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MISERICORDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 833 315 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

La marque MISERICORDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MISERICORDE est expirée depuis le 25 septembre 2021.

HM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LE DOYEN , TOUR DES PRINCES , AUTOUR DE LA TRUFFE , LES JOLIS VINS DE FRANCE , NI OUI NI NON , Comtesse du BAILLY , LIQUEUR de MONBAZILLAC , LE BEAU VILLAGE DES METIERS , LA FROMAGERIE DES CHEVRES , LA BASSE-COUR DE HAUTE VOLEE ®


HM PARTICIPATIONS, SARL - 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 392833315


HM PARTICIPATIONS - 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2011 n°2480643 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée. Objets d'art en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts) joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques. Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures). Sacs à mains, sacs de voyages, sacs d'écoliers, articles de bourrellerie, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, revêtements de meubles en cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.