Déposée le 16 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CUVEE LA PART DES ANGES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 833 315 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTICIPATIONS, MONSIEUR HEMBISE JEAN-PAUL domicilié(e) 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :