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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS
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CHANSON DOUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANSON DOUCE
HM PARTICIPATIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3907073
Date de dépôt :
22/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
22/03/2022
CHANSON DOUCE de HM PARTICIPATIONS

Présentation de la marque CHANSON DOUCE

Déposée le 22 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CHANSON DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HM PARTICIPATIONS domicilié(e) 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 833 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HM PARTICIPATIONS, M. HEMBISE Jean-Paul domicilié(e) 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

La marque CHANSON DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANSON DOUCE est expirée depuis le 22 mars 2022.

HM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE LE DOYEN , TOUR DES PRINCES , AUTOUR DE LA TRUFFE , LES JOLIS VINS DE FRANCE , NI OUI NI NON , Comtesse du BAILLY , LIQUEUR de MONBAZILLAC , LE BEAU VILLAGE DES METIERS , LA FROMAGERIE DES CHEVRES , LA BASSE-COUR DE HAUTE VOLEE ®


HM PARTICIPATIONS, SARL - 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France - SIREN 392833315


HM PARTICIPATIONS, M. HEMBISE Jean-Paul - 10 LE CLOS DU MARQUISAT - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Inscription le 20 décembre 2012 - Rejet partiel n°590861 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-20

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.