Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTOUT OU IL Y A DES BUS
Société dite: HEULIEZ BUS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1603980
Date de dépôt :
13/04/1989
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
13/04/1999
PARTOUT OU IL Y A DES BUS de HEULIEZ BUS

Présentation de la marque PARTOUT OU IL Y A DES BUS

Déposée le 13 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « PARTOUT OU IL Y A DES BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS domicilié(e) Rorthais, 79700 MAULEON - France.

La marque PARTOUT OU IL Y A DES BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTOUT OU IL Y A DES BUS est expirée depuis le 13 avril 1999.

HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes : "HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS" , EUROBUS , ACCESS'BUS GX 417 , ACCESS'BUS , ACCESS' BUS GX 327 , LA CARRIOLE , TRIBUS , ACCESS'BUS GX 117 , INDIEN , GX 437


Société dite: HEULIEZ BUS, Société Anonyme - Rorthais, 79700 MAULEON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Véhicules de transport en commun. Publicité et affaires

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).