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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS
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GX E
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GX E
HEULIEZ BUS, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4227246
Date de dépôt :
19/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2025
GX E de HEULIEZ BUS

Présentation de la marque GX E

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GX E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HEULIEZ BUS domicilié(e) La Crénuère, Rorthais, 79700 MAULEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 696 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque GX E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GX E arrivera à expiration en date du 19 novembre 2025.

HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes : "HEULIEZ-BUS, L'AUTRE GRAND CONSTRUCTEUR FRANÇAIS" , EUROBUS , ACCESS'BUS GX 417 , ACCESS'BUS , ACCESS' BUS GX 327 , LA CARRIOLE , TRIBUS , ACCESS'BUS GX 117 , INDIEN , GX 437


HEULIEZ BUS, Société anonyme à conseil d'administration - La Crénuère, Rorthais, 79700 MAULEON - France - SIREN 316696996


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 24 juin 2019 - Changement de forme juridique n°759483 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-24

Véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; bus, bus électriques ; autobus, cars ; voitures hybrides.