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Marques déposées par Hervé FROUIN
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URINELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URINELLE
Hervé FROUIN

Numéro de dépôt :
97711842
Date de dépôt :
31/12/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2007

Présentation de la marque URINELLE

Déposée le 31 décembre 1997 par Hervé FROUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « URINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est Hervé FROUIN, domicilié(e) Gallée de la balance, 33115 PYLA/MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé FROUIN - France.

La marque URINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URINELLE est expirée depuis le 31 décembre 2007.

Hervé FROUIN a également déposé les autres marques suivantes : CALICE HYGIÉNIQUE , LAUREY , E-NAUTIC , RCL RESEAU COLIS LOGISTIQUE , URINETTE , PISSETTE , ICEMANIA , GLACEMANIA , CALICE , URINEVE


Hervé FROUIN - Gallée de la balance, 33115 PYLA/MER - France


Hervé FROUIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Inscription le 11 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303582 - Publication au BOPI 2000-07-11

Inscription le 23 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257328 - Publication au BOPI 1998-06-23

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires Appareils et instruments pour sanitaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.