Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CHEMINS DE CAP EXCELLENCE
M. Hervé DELASSASSEIGNE

Numéro de dépôt :
4324957
Date de dépôt :
25/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/12/2026
LES CHEMINS DE CAP EXCELLENCE de Hervé DELASSASSEIGNE

Présentation de la marque LES CHEMINS DE CAP EXCELLENCE

Déposée par voie électronique le 25 décembre 2016 par monsieur Hervé DELASSASSEIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES CHEMINS DE CAP EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Hervé DELASSASSEIGNE domicilié(e) Rés. Crystal Beach, Bat 6 Sèze - 97118 - SAINT-FRANÇOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HERVÉ DELASSASSEIGNE domicilié(e) Sèze, rés crystal beach - 97118 - SAINT-FRANCOIS - France.

La marque LES CHEMINS DE CAP EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324957.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHEMINS DE CAP EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 25 décembre 2026.

Hervé DELASSASSEIGNE a également déposé les autres marques suivantes : GUADELOUPE TOURISME , Les Chemins de Grand Sud Caraïbe - Sud Basse Terre , PROMENADES EN GUADELOUPE


M. Hervé DELASSASSEIGNE - Rés. Crystal Beach, Bat 6 Sèze - 97118 - SAINT-FRANÇOIS - France


M. HERVÉ DELASSASSEIGNE - Sèze, rés crystal beach - 97118 - SAINT-FRANCOIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.