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Marques déposées par HEB Ltd
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TOPTUILE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOPTUILE
HEB Ltd, société
POUPY Bernard
POUPY Elina
POUPY Henry

Numéro de dépôt :
3693592
Date de dépôt :
25/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2019
TOPTUILE de HEB Ltd

Présentation de la marque TOPTUILE

Déposée le 25 novembre 2009 par HEB Ltd, POUPY Bernard, POUPY Elina, POUPY Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPTUILE »

Les déposants sont HEB Ltd, société domicilié(e) 33 Bld Alexandre le Grand - 8000 BURGAS - Bulgarie, POUPY Bernard domicilié(e) 39, rue Europe étag1 quartier TOLEVA MAHALA - 1331 SOFIA - Bulgarie, POUPY Elina domicilié(e) 39, rue Europe étage 1 quartier TOLEVA MAHALA - 1331 SOFIA - Bulgarie, POUPY Henry domicilié(e) 39 rue Europe étage 1 quartier TOLEVA MAHALA - 1331 SOFIA - Bulgarie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEB Ltd domicilié(e) 39, rue Europe étag1 quartier TOLEVA MAHALA - 1331 SOFIA - Bulgarie.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPTUILE est expirée depuis le 25 novembre 2019.


HEB Ltd, société - 33 Bld Alexandre le Grand - 8000 BURGAS - Bulgarie

POUPY Bernard - 39, rue Europe étag1 quartier TOLEVA MAHALA - 1331 SOFIA - Bulgarie

POUPY Elina - 39, rue Europe étage 1 quartier TOLEVA MAHALA - 1331 SOFIA - Bulgarie

POUPY Henry - 39 rue Europe étage 1 quartier TOLEVA MAHALA - 1331 SOFIA - Bulgarie


HEB Ltd - 39, rue Europe étag1 quartier TOLEVA MAHALA - 1331 SOFIA - Bulgarie


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Matériaux de construction non métalliques ; Tuile polymère, multi-couleurs, pour s'adapter à tout type de couverture de toit ;

Travaux de couverture de toits.