Marque expirée - Marque en non vigueur

LA TERRE EN COLERE
HACHETTE COLLECTIONS S.N.C.

Numéro de dépôt :
3528190
Date de dépôt :
02/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2017
LA TERRE EN COLERE de HACHETTE COLLECTIONS S.N.C

Présentation de la marque LA TERRE EN COLERE

Déposée le 2 octobre 2007 par la société HACHETTE COLLECTIONS S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TERRE EN COLERE »

Le déposant est la société HACHETTE COLLECTIONS S.N.C domicilié(e) 58 rue Jean Bleuzen,92170 VANVES - 92170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 291 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TERRE EN COLERE est expirée depuis le 2 octobre 2017.

HACHETTE COLLECTIONS S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : ALBATROS , RÉFÉRENCE DU COLLECTIONNEUR , CONSTRUIRE LE PEN DUICK DECOUVREZ L'EPOPEE D'ERIC TABARLY ET L'UNIVERS DE LA VOILE , ART DE LA TABLE & PORCELAINES DE COLLECTION TOUT LE RAFFINEMENT DES SOUPIERES D'ANTAN , HÉROÏNES FANTASY LES TERRES DE CALANHEL , VOITURES DE SPORT 1/18E , PC MODE D'EMPLOI , LA GRANDE AVENTURE DE LA NAVIGATION DU XVIIIE SIECLE A NOS JOURS , DU CÔTÉ DE LA DÉCOUVERTE , L'ART DES OEUFS EN PIERRE CONNAITRE ET DECOUVRIR LES RICHESSES DE LA TERRE


HACHETTE COLLECTIONS S.N.C. - 58 rue Jean Bleuzen,92170 VANVES - 92170 - France - SIREN 395291644


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quelqu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéo disques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; programmes d'ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciels quel qu'en soit le support ; logiciels interactifs ; disque virtuel digital (D.V.D.) ; équipement pour le traitement et la consultation de l'information et de données ; ordinateurs et ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateur ; livres électroniques ; cartes électroniques et cartes d'extension pour micro-ordinateurs ; stylos magnétiques, stylos magnéto-optiques ; stylos électroniques ; lunettes et articles de lunetterie.

Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; almanachs ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres ; articles pour reliure ; photographies ; fiches en papier ou en carton illustrées ; papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; tapis de souris ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; clichés ; calendriers ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ; représentations et reproductions graphiques.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques et plus généralement quelqu'en soit le medium connu ou non ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; communication radiophonique, télévisuelle, par câble et par satellite ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet.

Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, (notamment service télématique, messagerie électronique, service de transmission d'informations d'une base de données, jeux téléphoniques, édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; édition de Cédérom et de Cédéi ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours, de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage, location et édition de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi ; services de réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; reportages et activités de critiques.