Marque enregistrée - Marque en vigueur

H2P
H2P SYSTEMS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4344692
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2027
H2P de H2P SYSTEMS

Présentation de la marque H2P

Déposée par voie électronique le 10 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H2P SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H2P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H2P SYSTEMS domicilié(e) 10 rue de Louvois - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 115 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. Denis LESIRE, CS 70003 domicilié(e) Parc Les Algorithmes - Bâtiment Platon, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France.

La marque H2P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H2P arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.


H2P SYSTEMS, Société par actions simplifiée - 10 rue de Louvois - 75002 - PARIS - France - SIREN 519115398


PONTET ALLANO & ASSOCIES, M. Denis LESIRE, CS 70003 - Parc Les Algorithmes - Bâtiment Platon, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Moteurs pour l'aéronautique ; cylindres de moteurs ; économiseurs de carburant pour moteurs ; dispositifs antipollution pour moteurs ; pistons de moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; régulateurs (partie de machines) ; rouages de machines ; surcompresseurs ; turbocompressseurs ; échangeurs de chaleur pour moteurs ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commande pour moteurs ;

Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; moteurs pour véhicules terrestres ; moteurs thermiques à source chaude externe, accouplements pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestres, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres ;

Etudes de projets techniques dans le domaine des moteurs thermiques et de la récupération de chaleur. Services scientifiques et technologiques dans le domaine des moteurs, ainsi que services de recherche et conception s'y rapportant ; services de recherche et développement de nouveaux moteurs pour des tiers ; études de projets techniques en relation avec l'industrie automobile ; services d'information et de conseil en matière d'innovation scientifique et technique, de recherche et de développement de projets dans le domaine des moteurs ; services d'ingénierie ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; conception (élaboration) de programmes informatiques pour le traitement de données dans le domaine des moteurs ; conception de systèmes informatiques pour véhicules automobiles et moteurs thermiques ; conception d'équipements et appareils électroniques pour appareils de locomotion ; dessin industriel.