Marque renouvelée - Marque en vigueur

MALLET
H. MOUNIER, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1562553
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2029

Présentation de la marque MALLET

Déposée le 28 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MALLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER domicilié(e) 49, rue Lohmeyer - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 431 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MALLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MALLET arrivera à expiration en date du 28 novembre 2029.

H. MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : ROLAND , DUVERGER , UNICOOP COGNAC DES PAYSANS CHARENTAIS , CASMEZE , JULES TISSARD , (Marque figurative) , HENRY DE BRIERES , NATURE DE COGNAC PRINCE HUBERT DE POLIGNAC , SACER CUSTOS PACIS , NATURE DE COGNAC


H. MOUNIER, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 49, rue Lohmeyer - 16100 - COGNAC - France - SIREN 392431615


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°173364 - Publication au BOPI 1994-03-15

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2153627 - Publication au BOPI 1999-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2009 n°2409811 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-10

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722392 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-31

Cognac, eaux-de-vie, spiritueux divers, liqueurs, pineau des charentes