DOMAINE DE FONTJONCOUSE
Présentation de la marque DOMAINE DE FONTJONCOUSE
Déposée le 22 mars 2000 par la société GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE DOMAINE DE FONT JONCOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE FONTJONCOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE FONTJONCOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE FONTJONCOUSE est expirée depuis le 22 mars 2020.
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE DOMAINE DE FONT JONCOUSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35
Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2009 n°2422001 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Inscription le 16 février 2010 - Changement d'adresse n°516607 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16