Déposée par voie électronique le 3 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AUDI OCCASION PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE domicilié(e) 11 AVENUE DE BOURSONNE - 02600 - VILLERS COTTERETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 025 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTTET ET ASSOCIES, domicilié(e) 3, Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France.
La marque AUDI OCCASION PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE VOLKSWAGEN FRANCE, SA - 11 AVENUE DE BOURSONNE - 02600 - VILLERS COTTERETS - France - SIREN 602025538
MOTTET ET ASSOCIES, - 3, Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564381 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13
Inscription le 22 juillet 2020 - Constitution de mandataire n°791133 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22
Véhicules, voitures, automobiles. Amortisseurs de suspension pour véhicules, dispositifs anti éblouissants pour véhicules, antivols pour véhicules, appuie tête pour siège de véhicules, attelages de remorque pour véhicules, pare-chocs pour automobiles, stores (paresoleil) pour automobiles, avertisseurs sonores pour véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brises, capotes de véhicules, carrosserie pour véhicules, ceintures de sécurité pour siège de véhicules, chaines antidérapantes, chaînes motrices pour véhicules terrestres, chambres à air pour pneumatiques, trousses pour la réparation des chambres à air, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles), démultiplicateurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, freins de véhicules, garnitures intérieurs de véhicules (capitonnage), essuie glace, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, housses pour volants de véhicules, indicateurs de direction pour véhicules, jantes de roue de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, pneumatiques, pneus, pompes à air (accessoires pour véhicules), porte-skis pour automobiles, remorques (véhicules), rétroviseurs, roues de véhicules, sièges de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules. ;
Services de vente au détail des produits énoncés ci-dessus en Classe 12. Services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), traitement administratif de commandes d'achats, présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail, services de comparaison de prix, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, démonstration de produits, décoration de vitrines, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, agences d'informations commerciales, promotion des ventes pour des tiers, établissement de statistiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central. Distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services de vente au détail de véhicules d'occasion. ;
Assurances, finances ; services de financement de véhicules automobiles et de véhicules automobiles d'occasion ; crédit-bail ; assurance et services de crédit dans le domaine des véhicules automobiles. ;
Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation), entretien et réparation d'automobiles, lavage d'automobiles, lavage de véhicules, nettoyage de véhicules, rechapage de pneus, vulcanisation de pneus (réparation), polissage de véhicules, entretien de véhicules, graissage de véhicules, traitement préventif contre la rouille de véhicules.
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