Déposée le 24 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELOGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MIX'CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-48 du 30 novembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELOGE domicilié(e) 84 Quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 818 734 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MIX'CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3533154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTELOGE, Société par Actions Simplifiée - 84 Quai Joseph Gillet - 69004 - LYON - France - SIREN 404818734
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48
Inscription le 30 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°678446 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2017 n°2662275 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et autres produits laitiers y compris boissons lactées et milk-shakes ; huiles et graisses comestibles ; conserves, aliments, mets et plats préparés à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes, notamment pour la restauration rapide.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salade ; glace à rafraîchir, conserves, aliments, mets et plats préparés à base de café, thé, cacao, sucre, riz et farine ; mets et plats préparés à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes, notamment pour la restauration rapide.
Services de réservation de chambres d'hôtel, de logements temporaires, de pensions ; services d'hôtellerie ; services de location de logements temporaires ; hébergement en villages de vacances ; location de salles de réunions ; services d'agence de logements (hôtel, pensions) ; services de maisons de vacances ; services de villages de vacances. Services de restauration (alimentation) ; services visant à procurer des boissons et des aliments préparés pour la consommation ; services rendus par des salons de thé, des snack-bars, des cantines, des friteries, des restaurants, des restaurants libre-service, des restaurants à restauration rapide, des restaurants au volant, des bars, des cafés et par des établissements analogues ; services visant à procurer des boissons, des aliments, des mets et des plats préparés à emporter, services de traiteurs.
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