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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE LYON METROPOLE
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Hotel des Congrès
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hotel des Congrès
GROUPE LYON METROPOLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4047253
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/11/2023
Hotel des Congrès de GROUPE LYON METROPOLE

Présentation de la marque Hotel des Congrès

Déposée le 15 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE LYON METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Hotel des Congrès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE LYON METROPOLE domicilié(e) Place du Commandant Rivière - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 818 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Hotel des Congrès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047253.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hotel des Congrès est expirée depuis le 15 novembre 2023.

GROUPE LYON METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL SAONE VALLEY , HOTEL PARKSAONE , ARTELOGE , HOTEL WITH A VIEW , HOTELIER PAR PASSION , PARKEST , TERMINAL 50 , HOTEL PARKEST , ARTELOGE HOTELS & RESTAURANTS , RESTAURANT AVEC VUE


GROUPE LYON METROPOLE, Société par Actions Simplifiée - Place du Commandant Rivière - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 404818734


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 24 février 2014 - Retrait partiel n°619272 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 30 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°678446 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30

Services de gestion administrative, d'hôtels et de restaurants ;

Services d'organisation de voyages ; services d'information en matière de voyages ; services de réservation de places de voyages ; services de réservation de chambres d'hôtels ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; location de véhicules ;

Services hôteliers ; services d'hébergement temporaire ; services de réservation et location d'hôtels, chambres d'hôtels.