Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUN DECOR
GROSFILLEX SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3217834
Date de dépôt :
28/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
28/03/2023
SUN DECOR de GROSFILLEX

Présentation de la marque SUN DECOR

Déposée le 28 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SUN DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEX domicilié(e) Rue de Lac - 01117 - OYONNAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 201 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROSFILLEX, SAS, Service juridique domicilié(e) Rue de Lac, CS 60401, ARBENT, 01107 OYONNAX CEDEX - France.

La marque SUN DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUN DECOR arrivera à expiration en date du 28 mars 2023.

GROSFILLEX a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS , DIVA , EXAFORME , LE STYLISTE DE VOS LOISIRS , PROVENCE , GROSFILLEX FENETRES Les Professionnels du sur-mesure , ALTADUO , ALTADECOR DUO , ALTATWIN , demain-souvre-aujourdhui


GROSFILLEX SAS, société par actions simplifiée - Rue de Lac - 01117 - OYONNAX - France - SIREN 759201106


GROSFILLEX, SAS, Service juridique - Rue de Lac, CS 60401, ARBENT, 01107 OYONNAX CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-47

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Inscription le 16 février 2004 - Concession de licence n°386951 - Publication au BOPI 2004-02-16

Inscription le 17 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°465826 - Publication au BOPI 2007-12-17

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2013 n°2524215 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-08

Fenêtres – portes fenêtres – chassis et cadres de fenêtres – blocs fenêtres avec ou sans volets roulants – blocs fenêtres avec ou sans persiennes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.