Marque enregistrée - Marque en vigueur

GROSFILLEX FENETRES LES PROFESSIONNELS DU SUR-MESURE
GROSFILLEX SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3698785
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2019
GROSFILLEX FENETRES LES PROFESSIONNELS DU SUR-MESURE de GROSFILLEX

Présentation de la marque GROSFILLEX FENETRES LES PROFESSIONNELS DU SUR-MESURE

Déposée le 14 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROSFILLEX FENETRES LES PROFESSIONNELS DU SUR-MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEX domicilié(e) - 01100 - ARBENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 201 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROSFILLEX, SAS, Service Juridique domicilié(e) - 01100 - ARBENT - France.

La marque GROSFILLEX FENETRES LES PROFESSIONNELS DU SUR-MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3698785.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROSFILLEX FENETRES LES PROFESSIONNELS DU SUR-MESURE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2019.

GROSFILLEX a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS , DIVA , EXAFORME , LE STYLISTE DE VOS LOISIRS , PROVENCE , GROSFILLEX FENETRES Les Professionnels du sur-mesure , ALTADUO , ALTADECOR DUO , ALTATWIN , demain-souvre-aujourdhui


GROSFILLEX SAS, Société par Actions Simplifiée - 01100 - ARBENT - France - SIREN 759201106


GROSFILLEX, SAS, Service Juridique - 01100 - ARBENT - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Inscription le 8 mars 2012 - Concession de licence n°579040 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-03-08

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.