Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTA
GROSFILLEX SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3895647
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/02/2022
ALTA de GROSFILLEX

Présentation de la marque ALTA

Déposée le 9 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ALTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROSFILLEX domicilié(e) - 01100 - ARBENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 201 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROSFILLEX, SAS domicilié(e) Boîte Postale 2, ARBENT, 01107 OYONNAX CEDEX - France.

La marque ALTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTA arrivera à expiration en date du 9 février 2022.

GROSFILLEX a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS , DIVA , EXAFORME , LE STYLISTE DE VOS LOISIRS , PROVENCE , GROSFILLEX FENETRES Les Professionnels du sur-mesure , ALTADUO , ALTADECOR DUO , ALTATWIN , demain-souvre-aujourdhui


GROSFILLEX SAS, Société par actions simplifiée - 01100 - ARBENT - France - SIREN 759201106


GROSFILLEX, SAS - Boîte Postale 2, ARBENT, 01107 OYONNAX CEDEX - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.