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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD
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FONDANT CHARENTAIS BROSSARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDANT CHARENTAIS BROSSARD
GRINGOIRE-BROSSARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1650917
Date de dépôt :
19/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2001

Présentation de la marque FONDANT CHARENTAIS BROSSARD

Déposée le 19 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONDANT CHARENTAIS BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD domicilié(e) 14 avenue de la République, 45300 PITHIVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque FONDANT CHARENTAIS BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDANT CHARENTAIS BROSSARD est expirée depuis le 19 mars 2001.

GRINGOIRE-BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes : GRIGNOTTE , CRÊPE GATINAISE , LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD , EL "PBERREUUR" , TOGONUT , BROSSARD , TARTISE , STARLINE , SUCCULINES , SUPER CARRE


GRINGOIRE-BROSSARD, société anonyme - 14 avenue de la République, 45300 PITHIVIERS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 7 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196858 - Publication au BOPI 1995-12-07

Inscription le 1 février 1996 - Transmission de propriété n°196857 - Publication au BOPI 1996-02-01

Produits de biscuiterie et de pâtisserie