Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brasserie Pontacquaise
Monsieur Gregory Biet

Numéro de dépôt :
4400139
Date de dépôt :
27/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2027
Brasserie Pontacquaise de Gregory Biet

Présentation de la marque Brasserie Pontacquaise

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2017 par monsieur Gregory Biet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasserie Pontacquaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Gregory Biet domicilié(e) 18 Côte Fléché - 64530 - Pontacq - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gregory Biet domicilié(e) 18 Côte Fléché - 64530 - Pontacq - France.

La marque Brasserie Pontacquaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie Pontacquaise arrivera à expiration en date du 27 octobre 2027.

Gregory Biet a également déposé les autres marques suivantes : oTempo , Pontacus


Monsieur Gregory Biet - 18 Côte Fléché - 64530 - Pontacq - France


Monsieur Gregory Biet - 18 Côte Fléché - 64530 - Pontacq - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Formation.