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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET
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VAT VEUVE TAILHAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VAT VEUVE TAILHAN
GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94504625
Date de dépôt :
01/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2013

Présentation de la marque VAT VEUVE TAILHAN

Déposée le 1 février 1994 par la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAT VEUVE TAILHAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET domicilié(e) Zone Industrielle, rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2251476) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 221 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2251476) - 69006 - France.

La marque VAT VEUVE TAILHAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque VAT VEUVE TAILHAN est expirée depuis le 22 octobre 2013.

GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET a également déposé les autres marques suivantes : BEL'ENCLOS , BROTMAN BEAUFAYS , PIERRE MARC COUSTEAU , CHARLES CHARLES , LA MUSARDIERE , LES BERNARDELLES , LES CHAPELOTTES , LA HERONIERE , CHARLES DE FRANCE , GRANDE RESERVE CHALLIERE


GRANDS VINS JEAN CLAUDE BOISSET, Société Anonyme - Zone Industrielle, rue des Frères Montgolfier,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2251476) - 21700 - France - SIREN 300221017


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2251476) - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Inscription le 19 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335133 - Publication au BOPI 2001-11-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345030 - Publication au BOPI 2002-04-22

Inscription le 28 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429097 - Publication au BOPI 2006-02-28

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2003 n°2251476 - Publication au BOPI 2003-10-22

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Blanquette de Limoux A.O.C. crémant de Limoux