Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINE DU COMITE
GOOD TV, SARL
LE COMITE DE LA CLAQUE, SARL

Numéro de dépôt :
3966923
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2022
CINE DU COMITE de GOOD TV

Présentation de la marque CINE DU COMITE

Déposée le 3 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOOD TV et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE COMITE DE LA CLAQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CINE DU COMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) GOOD TV domicilié(e) REZ DE CHAUSSEE, 36 RUE DE L'ANCIENNE MAIRIE - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE COMITE DE LA CLAQUE domicilié(e) 35 RUE AU MAIRE - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOOD TV, Mle TUIZER Galatée domicilié(e) REZ DE CHAUSSEE, 36 RUE DE L'ANCIENNE MAIRIE - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque CINE DU COMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINE DU COMITE est expirée depuis le 3 décembre 2022.

GOOD TV a également déposé les autres marques suivantes : Milk Shake TV , les zeniths du rire , Le club de la vanne , TELE STORIES , Très bêtes mais trop drôles , éternel Coluche , ces … qui nous font rire , Furieusement 80 , Les Maîtres de la chanson , TELECHAT


GOOD TV, SARL - REZ DE CHAUSSEE, 36 RUE DE L'ANCIENNE MAIRIE - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 5

LE COMITE DE LA CLAQUE, SARL - 35 RUE AU MAIRE - 75003 - PARIS - France - SIREN 5


GOOD TV, Mle TUIZER Galatée - REZ DE CHAUSSEE, 36 RUE DE L'ANCIENNE MAIRIE - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.