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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMETA
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FLAP'
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLAP'
SERMETA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3561152
Date de dépôt :
07/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
07/03/2028
FLAP\' de SERMETA

Présentation de la marque FLAP'

Déposée le 7 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMETA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « FLAP' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-15 du 11 avril 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMETA domicilié(e) Zone de l'Aéropôle - 29600 - MORLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 282 648 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque FLAP' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3561152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLAP' arrivera à expiration en date du 7 mars 2028.

SERMETA a également déposé les autres marques suivantes : NHEXT , FULL HEAT CONDENS , FULL SANITARY CONDENS , HYDROCOIL , FULL HC , STABILOR , Mhytech , MHYTECH MONOCOIL HYDROFORMED TECHNOLOGY


SERMETA, Société par Actions Simplifiée - Zone de l'Aéropôle - 29600 - MORLAIX - France - SIREN 390282648


REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Inscription le 21 mars 2011 - Gage constitué n°545561 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

Inscription le 21 mars 2011 - Gage constitué n°545562 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21

Inscription le 3 septembre 2014 - Gage radié n°630324 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03

Inscription le 3 septembre 2014 - Changement de dénomination n°630323 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2018 n°2669275 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-16

Chaudières de chauffage ; chauffe-eau ; échangeurs thermiques. Appareils de chauffage. Brûleurs. Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz. Organes de régulation et de contrôle du débit de flux de gaz alimentant un brûleur.