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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT
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HARMONY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HARMONY
GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4376370
Date de dépôt :
13/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/07/2027
HARMONY de GENERALE BISCUIT

Présentation de la marque HARMONY

Déposée le 13 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HARMONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GENERALE BISCUIT domicilié(e) 6, avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 587 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque HARMONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONY arrivera à expiration en date du 13 juillet 2027.

GENERALE BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , CHOCKY , RESITA , BISCUITHEQUE , NIPPONE , GB GENERALE BISCUIT , PONCHO , LU LA TOUT AU BEURRE , SEA STAR , L'ALSACIENNE : C'EST LE GRIGNOTAGE SUCRÉ


GENERALE BISCUIT, société par actions simplifiée - 6, avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 328296587


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Services d'agronomie, notamment mesures, études et recherches pour la conception d'un programme destiné à favoriser la biodiversité et en particulier l'élaboration d'une méthodologie et d'une charte environnementale pour cultiver et récolter des céréales ; conception et mise en oeuvre d'un programme de promotion de la biodiversité ; analyses chimiques.

Services d'agriculture nommément services d'assistance aux agriculteurs pour la mise en oeuvre d'un programme destiné à favoriser la biodiversité ; services d'assistance et d'expertise pour la sélection et la culture de terres et de parcelles de blé et de céréales, services destinés à la préparation de parcelles pour mise en place de cultures intermédiaires et d'intercultures notamment par la réalisation d'analyses chimiques du sol, services d'élaboration de plans de fumure de parcelles cultivables, services d'élaboration et de mise en oeuvre de programmes destinés à assurer le respect des cultures de blé et de céréales, services d'élaboration et de mise en oeuvre de programmes destinés à assurer la protection de la biodiversité, services d'élaboration et de mise en oeuvre de programmes destinés à assurer la traçabilité du blé, services d'élaboration et de mise en oeuvre de programmes destinés à assurer le stockage et le transport du blé et des céréales, services d'élaboration et de mise en oeuvre de programmes destinés à assurer la traçabilité du blé, services d'élaboration et de mise en oeuvre de programmes destinés à assurer le stockage et le transport du blé et des céréales, services d'élaboration et de mise en oeuvre de programmes destinés à assurer la gestion des déchets et des sous-produits des exploitations agricoles ; services d'information et d'éducation relatifs au services précités.