Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORBIER GRILLOT BREVET
FROMAGERIE DE L'ERMITAGE

Numéro de dépôt :
95555099
Date de dépôt :
23/01/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2005

Présentation de la marque MORBIER GRILLOT BREVET

Déposée le 23 janvier 1995 par la société FROMAGERIE DE L'ERMITAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MORBIER GRILLOT BREVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la société FROMAGERIE DE L'ERMITAGE domicilié(e) BP 1, 88140 BULGNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 423 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIE DE L'ERMITAGE UNION LAITIERE VITTELLOISE - France.

La marque MORBIER GRILLOT BREVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORBIER GRILLOT BREVET est expirée depuis le 23 janvier 2005.

FROMAGERIE DE L'ERMITAGE a également déposé les autres marques suivantes : DOMREMY , CHIC UFHV , VOSGES CREME , COMTE GRILLOT BREVET , LE TROUBADOUR , TENDRE REVE , Le lait des Vosges : la pureté est dans sa nature. , JUNIOR , ROYAL SOURCES , LE TROUBADOUR DE L'ERMITAGE


FROMAGERIE DE L'ERMITAGE - BP 1, 88140 BULGNEVILLE - France - SIREN 783423270


FROMAGERIE DE L'ERMITAGE UNION LAITIERE VITTELLOISE - France


Inscription le 28 octobre 2002 - Gage constitué n°358113 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

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