Déposée le 16 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) FRANPRIX HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LEADER FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANPRIX HOLDING domicilié(e) 70, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2224136) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 200 621 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH ET ASSOCIES domicilié(e) 2, square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2224136) - 75116 - France.
La marque LEADER FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANPRIX HOLDING, Société anonyme - 70, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2224136) - 75116 - France - SIREN 955200621
BLOCH ET ASSOCIES - 2, square de l'avenue du bois,75116 PARIS (dossier no 2224136) - 75116 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42
Inscription le 27 octobre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°288363 - Publication au BOPI 1999-10-27
Inscription le 5 août 2002 - Demande de relevé de déchéance n°350984 - Publication au BOPI 2002-08-05
Inscription le 16 septembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°353821 - Publication au BOPI 2002-09-16
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2002 n°2224136 - Publication au BOPI 2002-07-03
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25
Viande, volaille et gibier, frais ou conservés à froid; produits de la pêche, poisson, crustacés, coquillage, frais ou conservés à froid; charcuterie; ufs; fruits et légumes conservés à froid; fromage, beurre, crème, yaourt, boissons lactées, lait et produits laitiers.Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtes alimentaires fraîches; glaces comestibles, glaces à rafraîchir, crèmes glacées.Fruits et légumes frais.Jus de fruits, jus végétaux, jus de tomates
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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