Marque enregistrée - Marque en vigueur

SC
Madame Françoise BRIE

Numéro de dépôt :
4400072
Date de dépôt :
27/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2027
SC de Françoise BRIE

Présentation de la marque SC

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2017 par madame Françoise BRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est madame Françoise BRIE domicilié(e) 3 rue Paul Cézanne - 17220 - SAINT ROGATIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BRIE domicilié(e) 3 rue Paul Cézanne - 17220 - SAINT ROGATIEN - France.

La marque SC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC arrivera à expiration en date du 27 octobre 2027.

Françoise BRIE a également déposé les autres marques suivantes : BULLOISE


Madame Françoise BRIE - 3 rue Paul Cézanne - 17220 - SAINT ROGATIEN - France


Madame Françoise BRIE - 3 rue Paul Cézanne - 17220 - SAINT ROGATIEN - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.