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Marques déposées par monsieur francis jouffroy
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BeCompliant
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BeCompliant
Monsieur francis jouffroy

Numéro de dépôt :
4398382
Date de dépôt :
22/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2027
BeCompliant de francis jouffroy

Présentation de la marque BeCompliant

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2017 par monsieur francis jouffroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BeCompliant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est monsieur francis jouffroy domicilié(e) 1 rue - 78730 - Saint Arnoult - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @tic performance conseil, Monsieur francis jouffroy domicilié(e) 1 rue - 78730 - Saint Arnoult - France.

La marque BeCompliant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BeCompliant arrivera à expiration en date du 22 octobre 2027.


Monsieur francis jouffroy - 1 rue - 78730 - Saint Arnoult - France


@tic performance conseil, Monsieur francis jouffroy - 1 rue - 78730 - Saint Arnoult - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

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