Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pain Bastide
FRANCE FARINE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3801464
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2021
Pain Bastide de FRANCE FARINE

Présentation de la marque Pain Bastide

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pain Bastide » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE domicilié(e) 16 rue de Campel 35330 MAURE-DE-BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 800 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves 75441 PARIS Cedex 09 - France.

La marque Pain Bastide a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pain Bastide est expirée depuis le 28 janvier 2021.

FRANCE FARINE a également déposé les autres marques suivantes : FADETTE , GASTINE , FARINE , FRANCINE FRANCE-FARINE , ORELE , MELIX DIA DOLCE , Fête des desserts , DARLEY , ORELE FARINE DE BLE , FRANCINE PLUS FACILE


FRANCE FARINE, Société Anonyme - 16 rue de Campel 35330 MAURE-DE-BRETAGNE - France - SIREN 660800046


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves 75441 PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 26 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661595 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; levure, poudre pour faire lever.