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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Enseignement
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FE FRANCE ENSEIGNEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FE FRANCE ENSEIGNEMENT
SARL France Enseignement

Numéro de dépôt :
4387136
Date de dépôt :
08/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2027
FE FRANCE ENSEIGNEMENT de France Enseignement

Présentation de la marque FE FRANCE ENSEIGNEMENT

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Enseignement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FE FRANCE ENSEIGNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Enseignement domicilié(e) 2 rue Paul Vialar - 81400 - Blaye-les-Mines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL France Enseignement, Alexandre SALY domicilié(e) 2 rue Paul Vialar - 81400 - Blaye-les-Mines - France.

La marque FE FRANCE ENSEIGNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FE FRANCE ENSEIGNEMENT arrivera à expiration en date du 8 septembre 2027.

France Enseignement a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ENSEIGNEMENT , France Enseignement


SARL France Enseignement - 2 rue Paul Vialar - 81400 - Blaye-les-Mines - France


SARL France Enseignement, Alexandre SALY - 2 rue Paul Vialar - 81400 - Blaye-les-Mines - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; brochures : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.