Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOTEUR D'ENTRAIDE
FRANCE EN LIGNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3632963
Date de dépôt :
27/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2029
MOTEUR D\'ENTRAIDE de FRANCE EN LIGNE

Présentation de la marque MOTEUR D'ENTRAIDE

Déposée le 27 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE EN LIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTEUR D'ENTRAIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE EN LIGNE domicilié(e) 37 bis rue Greneta - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 096 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 26 rue du Quatre-Septembre - 75002 - PARIS - France.

La marque MOTEUR D'ENTRAIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3632963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOTEUR D'ENTRAIDE arrivera à expiration en date du 27 février 2029.

FRANCE EN LIGNE a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND BUZZ , CLAVIUS , L'UNIVERS D'INTERNET , TOURS EN LIGNE , NICE EN LIGNE , LE BRUIT DU NET , LYON EN LIGNE , STRASBOURG EN LIGNE , LES BONS PLANS D'INTERNET , TOUT INTERNET ET LE MEILLEUR D'INTERNET


FRANCE EN LIGNE, Société par actions simplifiée - 37 bis rue Greneta - 75002 - PARIS - France - SIREN 399096130


CABINET VITTOZ - 26 rue du Quatre-Septembre - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2018 n°2700182 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-10

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757938 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction du son, des données ou des images, audio et/ou vidéo, magnétiques, optiques, numériques, à savoir disques compacts, disques magnétiques, Cédéroms, disques compacts interactifs, disques optiques, disques acoustiques, bandes et cassettes ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux, consoles de jeux ; logiciels enregistrés, programmes d'ordinateurs ; centres serveurs de base de données (programmes), bases de données (logiciels), moteurs de recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des bases et des banques de données musicales, audiovisuelles, multimédia, de textes, de sons, d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, compilations musicales, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; téléphones, téléphones portables.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ; offres de publicité interactive à savoir publicité en ligne sur un réseau informatique ou sur un réseau Internet ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de secrétariat ; informations statistiques ; services de sténographie ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; vérification de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et revues ; services de saisie et de traitement de données, gestion de fichiers informatiques ; sondages d'opinion ; études de marché, recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire, parrainage publicitaire d'événements sportifs, musicaux et culturels.

Parrainage financier, collectes de bienfaisance ; assurances, affaires financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières. Services de financement, consultations en matière financière. Constitution, investissement et placement de fonds, de capitaux ; épargne.

Services de télécommunication ; service de communications interactives ; communications radiophoniques, téléphoniques et par tout moyen téléinformatique, par radiotéléphonie, par vidéographie interactive, sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; transmission, diffusion et téléchargement de textes, de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture (transmission) de sons et d'images par télécommunication à partir d'une base de donnée informatique ou téléphonique vers un téléphone portable ; services de téléphonie pour le divertissement ; diffusion de programmes musicaux, radiophoniques et télévisés ; diffusion de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non ; télévision par câble, services de transmission d'informations contenues dans des bases et des banques de données, de sons et d'images ; messageries électroniques notamment par réseau Internet ; services de transmission de données, avec code d'accès ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet et de messagerie instantanée, fourniture de blogs sur tout support.

Services de divertissement, de formation, d'enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; cours par correspondance ; prêts de livres et autres publications, services de médiathèques, services de prêts ou de locations de jeux ; service de divertissement radiophonique ; services d'édition et publication d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de textes autres que publicitaires, de supports multimédias (disques, disques interactifs, disques compacts, disques optiques, disques acoustiques, compilations de disques), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non et de tous supports sonores et/ou visuels ; services d'enregistrement et de traitement de sons et de supports multimédia (studios d'enregistrement) ; services de photographie (reportages) ; production et/ou montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés, de programmes audiovisuels ; production d'oeuvres artistiques sur tous supports et notamment sur cassettes audio et/ou vidéo, disques, compilations de disques ; organisation de concours et de jeux en tous genres en matière d'éducation ou de divertissements, y compris radiophoniques et télévisés ; service de jeux informatiques interactifs en ligne via des réseaux de téléphonies mobiles, des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; organisation de loteries ; activités sportives et culturelles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; informations en matière de musique, de spectacles, de sport, de films, de loisirs, de récréation ; services d'exploitation de banques et de bases de données musicales, relatives aux spectacles et aux divertissements ; organisation de spectacles, de soirées et d'opérations événementielles à buts éducatifs ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement).