Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSEPORT FNAC POUR L'ART
FNAC Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
96612732
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2016

Présentation de la marque PASSEPORT FNAC POUR L'ART

Déposée le 26 février 1996 par la Société Anonyme (SA) FNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSEPORT FNAC POUR L'ART »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FNAC domicilié(e) 67 Boulevard du General Leclerc,92110 CLICHY (dossier no 2310177) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 661 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2310177) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSEPORT FNAC POUR L'ART est expirée depuis le 26 février 2016.

FNAC a également déposé les autres marques suivantes : fnac Digitale , scd , L'AUTRE TOP , FNAC TELE SERVICE , FNAC EVEIL & JEUX , FNAC LE BAR , LE PRIX VERT C'EST ENCORE MOINS CHER FNAC , FNAC SERVICE , FNAC AUTORADIO , HOHER


FNAC Société Anonyme à conseil d'administration - 67 Boulevard du General Leclerc,92110 CLICHY (dossier no 2310177) - 92110 - France - SIREN 775661390


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2310177) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 20 novembre 1997 - Changement d'adresse n°246211 - Publication au BOPI 1997-11-20

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2006 n°2310177 - Publication au BOPI 2006-03-14

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Inscription le 29 juin 2009 - Changement d'adresse n°500896 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour le traitement, l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, le réglage et l'accumulation du courant électrique; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; appareils de radios, auto radios, téléviseurs, magnétoscopes, magnétophones, caméras, chaînes haute fidélité, bandes magnétiques, bandes vidéo, vidéogrammes, phonogrammes, haut parleurs, téléphones, répondeurs, écouteurs, alarmes, amplificateurs, syntoniseurs, machines à dicter, ordinateurs, logiciels enregistrés, jeux vidéo, écrans, filtres photographiques, microscopes, pellicules impressionnées, aspirateurs, appareils etinstruments audio visuels, de télécommunication, télématiques; cartes magnétiques, prises, cordons électriques et informatiques, étuis pour lunettes et appareils photographiques; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Cahiers, chemises pour documents, albums, classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir: sacs, sachets et pochettes; films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation; livres, revues, périodiques, partitions, guides, cartes, dessins, répertoires, sacs en papier, objets d'art gravés, lithographies; catalogues; cartes d'abonnement, cartes de crédit (non magnétiques); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; stylos, bloc notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers; agendas, calendriers muraux; cartes postales. Jeux, jouets ; appareils de jeux électroniques autres queceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; jeux de dames, d'échec, jeux de dominos, mobiles, jeux de sociétés ; articles de gymnastique et de sport, à savoir : appareils de culture physique, pour le culturisme ; raquettes, tables pour football de salon, tables pour tennis de table; décorations pour arbres de Noël.Education; formation; divertissement; services d'enseignement ; spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes, phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation et de divertissements; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisationd'expositions à buts culturels ou éducatifs; studios d'enregistrement; services en rapport avec la location d'appareils, d'instruments et d'accessoires dans les domaines audio visuels (radio, télévision, magnétophones, magnétoscopes, téléphones, répondeurs, chaîne haute fidélité, caméra, appareils photo, vidéogrammes, phonogrammes, disques), électroménager, bureautique, l'informatique, la librairie, les divertissements, les loisirs; production , édition de phonogrammes et de vidéogrammes; organisation de concerts; réservation de places pour les spectacles ; services d'informations en matière de divertissements.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs; clubs de rencontre ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; authentification d'uvres d'art; imprimerie; programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs; gestion de lieux d'exposition ; contrôle de qualité, gérance de droit d'auteur, impressions lithographiques, impressions en offset ; location de distributeurs automatiques conception de logiciels ; reportages photographiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.